NOUVEAU : lancement du Guide de l’enquêteur
Chères Présidentes, Chers Présidents,
A partir du 10 juin 2024, vous recevrez dans la boite aux lettres de votre refuge/association 5 exemplaires du tout premier « Guide de l’enquêteur » entièrement réalisé par la Confédération. Son objectif est de vous accompagner dans votre lutte contre la maltraitance animale.
Ouvrage de référence, unique en France, il sera enrichi tous les ans avec les remontées de terrain en provenance des 270 associations adhérentes, ainsi qu’avec les jurisprudences nationale et européenne en matière de maltraitance.
Ce Guide est le premier d’une nouvelle collection documentaire « Défense de l’Animal » que vous pouvez retrouver dans notre Académie, lancée en avril 2024.
Vous pouvez également poser toutes vos questions pratiques lors de nos visioconférences en droit animalier (la prochaine est prévue le vendredi 14 juin à 14 heures).
Ce Guide a été rédigé par Arielle Moreau, avocate spécialisée en droit animalier et financé par la subvention France Relance dont la Confédération est lauréate. Il sera bientôt suivi par le « Guide du bénévole », actuellement en cours de finalisation.
A très bientôt,
Sabine Fghoul, Présidente de la Confédération
